En savoir plus sur la gouvernance des hôpitaux :

- La Loi HPST

- Le Conseil de Surveillance

- Le Directoire

Les instances consultatives

La Commission Médicale d'Établissement (CME)

La Commission Médicale d’Établissement représente les personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques de l’Établissement et est présidée par le Dr Philippe AMARILLI.

Il s’agit d’une instance consultative intervenant dans le domaine de l'organisation des soins et sur les questions relatives aux personnels qu'elle représente. Elle contribue également à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

La CME est également associée aux décisions du directoire par la voix de son président, également vice-président du directoire.

 

Le Comité Technique d'Établissement (CTE)

Le Comité Technique d'Établissement (CTE) représente le personnel non médical. Il est composé de représentants du personnel élus par collèges et est présidé par le Directeur de l'établissement, M. Daniel KAROL.

Le CTE se prononce sur l'organisation générale de l'établissement, est informé au sujet du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens, de l'État des Prévisions de Recettes et de Dépenses, des actions de coopération proposées par le président du directoire au directeur général de l'ARS, mais aussi sur la situation budgétaire et les effectifs prévisionnels et réels de l'établissement.

 

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est chargé de donner un avis sur l'organisation et l'amélioration des conditions de travail, la prévention des risques professionnels, l'hygiène et la sécurité.

Le CHSCT est présidé par M. Daniel KAROL,

 

La Commission des Soins Infirmier, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique est composée de représentants élus des différentes catégories de personnels soignants de l'EPSAN et est présidée par M. Jean-Marc DOSSER.

La CSIRMT est à la fois consultée et informée sur toutes les questions liées à l'organisation, la recherche et l'élaboration des soins infirmiers.

 

La Commission Administrative Paritaire Locale (CAPL)

La CAPL donne un avis sur toute décision concernant le déroulement de carrière des agents.