En savoir plus sur la gouvernance des hôpitaux :
En savoir plus sur la gouvernance des hôpitaux :
Depuis 2009, la loi Hôpital Patients Santé Territoires (HPST) a modifié la gouvernance des établissements publics de santé au niveau des nouvelles instances de pilotage :
Le Comité Technique d'Établissement (CTE) représente le personnel non médical. Il est composé de représentants du personnel élus par collèges et se prononce sur l'organisation générale de l'établissement. Il est présidé par le Directeur de l'établissement, M. Daniel KAROL.
Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), présidé par M. Daniel KAROL, est chargé de donner un avis sur l'organisation et l'amélioration des conditions de travail, la prévention des risques professionnels, l'hygiène et la sécurité.
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT) est consultée sur l'organisation, la recherche et l'élaboration des soins infirmiers. M. Jean-Marc DOSSER en est le président.
La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC) représente les usagers et peut être saisie pour toutes réclamations vis à vis de l'EPSAN, notamment les litiges mettant en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical des services. Elle est présidée par M. Daniel KAROL.