Les instances consultatives

La Commission Médicale d'Établissement (CME)

La Commission Médicale d’Établissement représente les personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques de l’Établissement et est présidée par le Dr Philippe AMARILLI.

Il s’agit d’une instance consultative intervenant dans le domaine de l'organisation des soins et sur les questions relatives aux personnels qu'elle représente. Elle contribue également à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

La CME est également associée aux décisions du directoire par la voix de son président, également vice-président du directoire.

Le Comité Social d'Établissement (CSE)

Le Comité Social d'Établissement (CSE), nouvelle instance unique de dialogue regroupant anciennement le CTE et le CHSCT, représente le personnel non médical. Il est composé de représentants du personnel élus par collèges et est présidé par la Directrice de l'établissement, Mme Yasmine SAMMOUR.

Le CSE se prononce sur l'organisation générale de l'établissement, est informé au sujet du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens, de l'État des Prévisions de Recettes et de Dépenses, des actions de coopération proposées par le président du directoire au directeur général de l'ARS, mais aussi sur la situation budgétaire et les effectifs prévisionnels et réels de l'établissement. Il est chargé de donner un avis sur l'organisation et l'amélioration des conditions de travail, la prévention des risques professionnels, l'hygiène et la sécurité.

Deux formations spécialisées ont été créées au sein du CSE :

• La Formation Spécialisée en matière de Sécurité, Santé et Conditions de Travail (F3SCT)
• La commission dédiée à la Formation

La Commission des Soins Infirmier, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique est composée de représentants élus des différentes catégories de personnels soignants de l'EPSAN et est présidée par Mme Kathia FRECH.

La CSIRMT est à la fois consultée et informée sur toutes les questions liées à l'organisation, la recherche et l'élaboration des soins infirmiers.

La Commission Administrative Paritaire Locale (CAPL)

La CAPL donne un avis sur toute décision concernant le déroulement de carrière des agents.